COMITE CONSULTATIF CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT

 

Présidente : Brigitte BEAL, Maire

Vice-président : Alain BONIN, Adjoint

6 élus municipaux :

Carine TESSIEUX, Valérie BONZON, Daniel TOLLIE, Jean-Marc PUGEAUD, Daniel MEUGNIER, Olivier BORDAS.

6 membres extérieurs au conseil municipal :

Brigitte LAFONT, Patricia GOUX, Delphine D’ORTUN,Guy PETIT, Maurice PAGAND, François BONNIER.

 

 

CHARTE DE FONCTIONNEMENT

 

PREAMBULE
Ce comité consultatif est un organe de réflexion et de propositions
sur toutes questions d’intérêt communal.
Il est composé d’un président (le Maire) et d’un vice-président
(Adjoint), de six élus du conseil municipal et de six membres
extérieurs n’appartenant pas au conseil municipal.
Sa durée ne peut pas excéder celle d’un mandat municipal.
Le comité consultatif se réunira pour réfléchir et formuler des
propositions et des sujets déterminés dans le cadre de son domaine
de compétences.
Le présent règlement intérieur est porté à la connaissance des membres.
 
OBJECTIFS
Associer les citoyens volontaires à la vie de la commune en favorisant le dialogue avec les élus sur tous les projets concernant le cadre de vie et de l’environnement.
Enrichir et aider à orienter l’action municipale grâce aux propositions
Faire bénéficier de l’expérience des habitants de la commune, de leurs compétences et de leurs connaissances du terrain.
 
MISSIONS ET LIMITES
Le comité à un rôle consultatif auprès du maire.
Le conseil municipal demeure seul habilité sur proposition du maire
à prendre les décisions au regard de l’ensemble des aspects de la gestion de la commune.
Pour certains sujets les travaux du comité consultatif peuvent être
confidentiels et chaque membre s’engage personnellement à respecter un devoir de réserve.
 
REGLES DE FONCTIONNEMENT
Le responsable du comité consultatif fixe les dates de réunion.
Les réunions ont pour objet d’orienter, de documenter, de donner des avis et d’évaluer les sujets présentés, ainsi que d’examiner de nouvelles propositions de projets.
Sauf empêchement le responsable du comité consultatif préside la séance.
Un annuaire des membres consultatifs sera élaboré afin de faciliter les relations entre membres.
Cet annuaire comportera les coordonnées de chacun
(téléphone, adresse mail)

 

REVISIONS
Des modifications de la présente charte pourront être apportées par les élus ou les membres du comité. Le maire décidera de ces éventuelles modifications.

 

1ère réunion : compte rendu